SUGAR S.R.L.

CHAMP D’APPLICATION

1.1. LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CI-APRÈS DÉNOMMÉES « CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ») RÉGISSENT L’OFFRE ET LA VENTE DE PRODUITS PAR SUGAR S.R.L., DONT LE SIÈGE SOCIAL EST SITUÉ À AREZZO, CORSO ITALIA 60, NUMÉRO DE TVA. 01121380511, (CI-APRÈS LA « SOCIÉTÉ" OU "SUGAR ») VIA LE SITE WEB WWW.SUGAR.IT (CI-APRÈS LE « SITE WEB »).

1.2. LES PRÉSENTES CONDITIONS S’APPLIQUENT EXCLUSIVEMENT AUX VENTES AUX CONSOMMATEURS, TELS QUE DÉFINIS À L’ARTICLE 3 DU CODE ITALIEN DE LA CONSOMMATION, C’EST-À-DIRE AUX PERSONNES PHYSIQUES AGISSANT À DES FINS ÉTRANGÈRES À LEUR ACTIVITÉ COMMERCIALE, INDUSTRIELLE, ARTISANALE OU PROFESSIONNELLE (CI-APRÈS « LES CLIENTS » OU LE « CLIENT »). SUGAR S.R.L. SE RÉSERVE LE DROIT DE NE PAS ACCEPTER LES COMMANDES DES PERSONNES QUI NE RÉPONDENT PAS À LA DÉFINITION DE CLIENT.

CONCLUSION DU CONTRAT ET DISPONIBILITÉ DU PRODUIT

2.1. POUR CONCLURE LE CONTRAT D’ACHAT, LE CLIENT DOIT REMPLIR ET SOUMETTRE UNE COMMANDE PAR LE BIAIS DU SITE WEB, APRÈS AVOIR ACCEPTÉ LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET PRIS CONNAISSANCE DES INFORMATIONS RELATIVES AU DROIT DE RÉTRACTATION ET AU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL.

2.2. LORSQUE LE CLIENT SOUMET UN ORDRE D’ACHAT (LA « COMMANDE »), CELA CONSTITUE UNE ACCEPTATION DE L’OFFRE PUBLIQUE FAITE PAR SUGAR SUR LE SITE WEB ; LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE PAR LA SOCIÉTÉ COMPLÈTE UN CONTRAT DE VENTE CONTRAIGNANT CONCERNANT LES PRODUITS SÉLECTIONNÉS PAR LE CLIENT, QUI SERA ENTIÈREMENT RÉGI PAR LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE EN VIGUEUR AU MOMENT DE SA CONCLUSION (LE « CONTRAT »).

2.3. AVANT DE CONFIRMER ET DE SOUMETTRE LA COMMANDE, LE CLIENT DOIT VÉRIFIER LE RÉSUMÉ POUR S’ASSURER QUE LES PRODUITS SÉLECTIONNÉS ET TOUTES LES DONNÉES FOURNIES SONT CORRECTS, APRÈS QUOI LE CLIENT RECEVRA UN RÉSUMÉ DÉTAILLANT :

• LES CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES PRODUITS COMMANDÉS ;
• LE PRIX TOTAL, Y COMPRIS LES TAXES (DANS LES PAYS DE L’UE UNIQUEMENT) ET LES FRAIS D’EXPÉDITION ;
• LE MODE DE PAIEMENT ET LE DÉLAI DE LIVRAISON.

2.4. LE CLIENT EST INFORMÉ QUE LA PASSATION DE LA COMMANDE ENTRAÎNE L’OBLIGATION DE PAYER LE MONTANT INDIQUÉ EN CLIQUANT SUR LE BOUTON « CONFIRMER LE PAIEMENT ».

2.5. UNE FOIS LA COMMANDE REÇUE, LA SOCIÉTÉ ENVERRA AU CLIENT UN E-MAIL DE CONFIRMATION CONTENANT LE NUMÉRO ET LES DÉTAILS DE LA COMMANDE (« CONFIRMATION DE COMMANDE ») ; LE CLIENT DOIT CONSERVER CES DONNÉES POUR POUVOIR ACCÉDER AU SERVICE APRÈS-VENTE ET POUR S’Y RÉFÉRER DANS TOUTE COMMUNICATION FUTURE AVEC LA SOCIÉTÉ.

2.6. LE CLIENT PEUT ACHETER UN NOMBRE MAXIMUM DE TROIS (3) ARTICLES DE LA MÊME TAILLE POUR CHAQUE PRODUIT EN UNE SEULE COMMANDE.

2.7. LA SOCIÉTÉ NE PEUT PAS ACCEPTER LES COMMANDES INCOMPLÈTES OU INCORRECTES OU QUI NE PRÉSENTENT PAS DE GARANTIES DE SOLVABILITÉ SUFFISANTES ; EN OUTRE, IL EST INTERDIT D’ACHETER DES PRODUITS AVEC L’INTENTION DE LES REVENDRE, ET SI LA SOCIÉTÉ ESTIME QUE TELLE EST L’INTENTION DU CLIENT, OU EN CAS DE SIGNALEMENT OU DE SUSPICION D’ACTIVITÉS FRAUDULEUSES OU ILLÉGALES, LA SOCIÉTÉ SE RÉSERVE LE DROIT, SANS LIMITATION, DE NE PAS ACCEPTER D’AUTRES COMMANDES ET/OU D’ANNULER CELLES QUI ONT DÉJÀ ÉTÉ CONFIRMÉES.

2.8. TOUTES LES COMMANDES SONT SOUMISES À LA VÉRIFICATION DE LA DISPONIBILITÉ DES PRODUITS COMMANDÉS. SI LES PRODUITS FIGURANT SUR LE SITE INTERNET NE SONT PLUS DISPONIBLES DANS L’ENTREPÔT DE LA SOCIÉTÉ, OU POUR D’AUTRES CAS D’INDISPONIBILITÉ, AU MOMENT DE L’ENVOI DE LA COMMANDE, SUGAR INFORMERA LE CLIENT DE L’INDISPONIBILITÉ DE TOUT PRODUIT DANS LES MEILLEURS DÉLAIS, ET EN TOUT ÉTAT DE CAUSE DANS UN DÉLAI DE SEPT (7) JOURS À COMPTER DU JOUR DE LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE.

2.9. SI LE CLIENT A DÉJÀ PAYÉ LES PRODUITS FAISANT PARTIE D’UNE COMMANDE QUI A ÉTÉ REJETÉE OU ANNULÉE, Y COMPRIS EN RAISON DE L’INDISPONIBILITÉ DES PRODUITS, LA SOCIÉTÉ REMBOURSERA AU CLIENT LE MONTANT PAYÉ À L’AVANCE ET LE CONTRAT SERA RÉPUTÉ RÉSILIÉ ENTRE LES PARTIES.

CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT

3.1 LES PRODUITS PROPOSÉS À LA VENTE SUR LE SITE WEB SONT DE LA PLUS HAUTE QUALITÉ ET VALEUR, ACHETÉS PAR LA SOCIÉTÉ AUPRÈS DE FABRICANTS ET DE DÉTAILLANTS SOIGNEUSEMENT SÉLECTIONNÉS QUI SUIVENT DES CONTRÔLES DE QUALITÉ STRICTS.

3.2 LA DESCRIPTION ET LES CARACTÉRISTIQUES ESSENTIELLES DES PRODUITS, Y COMPRIS LES DÉTAILS ET LA COMPOSITION, L’AJUSTEMENT, LES COULEURS ET LES TAILLES (LE CAS ÉCHÉANT) SONT PRÉSENTÉES SUR LE SITE INTERNET SUR CHAQUE FICHE PRODUIT, ACCOMPAGNÉES D’UNE OU PLUSIEURS IMAGES NUMÉRIQUES. BIEN QUE LA SOCIÉTÉ PRENNE DES MESURES POUR QUE LES PHOTOGRAPHIES PRÉSENTÉES SUR LE SITE SOIENT DES REPRODUCTIONS FIDÈLES DES PRODUITS ORIGINAUX, LES IMAGES ET LES COULEURS DES PRODUITS MIS EN VENTE SUR LE SITE PEUVENT NE PAS ÊTRE PARFAITEMENT REPRÉSENTATIVES DE LEURS CARACTÉRISTIQUES RÉELLES EN FONCTION DU NAVIGATEUR ET/OU DES DISPOSITIFS UTILISÉS POUR ACCÉDER AU SITE. SUGAR N’EST DONC PAS RESPONSABLE DE L’INCOHÉRENCE DES REPRÉSENTATIONS PHOTOGRAPHIQUES DES PRODUITS SUR LE SITE WEB POUR DES RAISONS TECHNIQUES.

PRIX ET PAIEMENT

4.1. TOUS LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE WEB SONT EN EUROS (€) ET INCLUENT LA TVA, DANS LES PAYS DE L’UE UNIQUEMENT. LES FRAIS D’EXPÉDITION ÉVENTUELS SONT INDIQUÉS SÉPARÉMENT AVANT LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE. LES ÉVENTUELS DROITS OU FRAIS DE DOUANE POUR LES PAYS NON MEMBRES DE L’UE SERONT CALCULÉS SÉPARÉMENT PAR LES DOUANES DU PAYS DE DESTINATION ET SERONT À LA CHARGE DU CLIENT. POUR LES COMMANDES À DESTINATION DES ÉTATS-UNIS, LE PRIX INCLUT LES DROITS DE DOUANE, QUI NE SERONT DONC PLUS À PAYER À LA LIVRAISON. CONFORMÉMENT À LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR (DÉCRET LÉGISLATIF ITALIEN N° 26/2023), TOUTES LES ANNONCES DE RÉDUCTION DE PRIX INDIQUENT LE PRIX LE PLUS BAS APPLIQUÉ DANS LES 30 (TRENTE) JOURS PRÉCÉDANT L’APPLICATION DE LA RÉDUCTION DE PRIX.

4.2. LE CLIENT PEUT PAYER PAR LES MOYENS SUIVANTS :

• CARTE DE CRÉDIT/DÉBIT (AXERVE, BRAINTREE) : EN CAS DE PAIEMENT PAR CARTE DE CRÉDIT, LES INFORMATIONS FINANCIÈRES (PAR EXEMPLE LE NUMÉRO DE LA CARTE DE CRÉDIT/DÉBIT OU LA DATE D’EXPIRATION) SERONT ENVOYÉES, VIA UN PROTOCOLE CRYPTÉ, À LA PLATEFORME DE TRAITEMENT AXERVE OU BRAINTREE, QUI FOURNIRA LES SERVICES DE PAIEMENT ÉLECTRONIQUE À DISTANCE CORRESPONDANTS, SANS QUE DES TIERS PUISSENT Y AVOIR ACCÈS. EN OUTRE, CES INFORMATIONS NE SERONT JAMAIS UTILISÉES PAR LA SOCIÉTÉ À D’AUTRES FINS QUE CELLES DE COMPLÉTER LES PROCÉDURES RELATIVES À L’ACHAT ET D’EFFECTUER D’ÉVENTUELS REMBOURSEMENTS EN CAS DE RETOUR DES PRODUITS, SUITE À L’EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION, OU DANS LE CAS OÙ IL SERAIT NÉCESSAIRE DE PRÉVENIR OU DE SIGNALER À LA POLICE LA COMMISSION D’UNE FRAUDE SUR SUGAR.IT.
• PAYPAL : LES PRODUITS ACHETÉS SUR LE SITE WEB PEUVENT ÉGALEMENT ÊTRE PAYÉS PAR LE BIAIS DE LA SOLUTION DE PAIEMENT PAYPAL. SI LE CLIENT CHOISIT PAYPAL COMME MODE DE PAIEMENT, IL SERA REDIRIGÉ VERS LE SITE WWW.PAYPAL.COM, OÙ IL PAIERA LES PRODUITS CONFORMÉMENT À LA PROCÉDURE ÉTABLIE ET RÉGLEMENTÉE PAR PAYPAL ET AUX CONDITIONS DU CONTRAT CONVENU ENTRE LE CLIENT ET PAYPAL. LES DONNÉES SAISIES SUR LE SITE DE PAYPAL SERONT TRAITÉES DIRECTEMENT PAR CE DERNIER ET NE SERONT JAMAIS ENVOYÉES OU PARTAGÉES AVEC SUGAR, QUI N’INTERVIENDRA PAS. EN OUTRE, LA SOCIÉTÉ N’AURA ACCÈS À AUCUNE AUTRE DONNÉE DU CLIENT RELATIVE À D’AUTRES INSTRUMENTS DE PAIEMENT LIÉS À SON COMPTE PAYPAL. LORSQUE LE PAIEMENT EST EFFECTUÉ PAR L’INTERMÉDIAIRE DE PAYPAL, LE MONTANT TOTAL DÛ EST FACTURÉ PAR PAYPAL AU CLIENT LORSQUE LE CONTRAT EST CONCLU PAR L’INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB. EN CAS DE RÉSILIATION DU CONTRAT D’ACHAT OU POUR TOUT AUTRE CAS DE REMBOURSEMENT, POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT, LE MONTANT REMBOURSÉ AU CLIENT SERA CRÉDITÉ SUR SON COMPTE PAYPAL. LE TEMPS NÉCESSAIRE POUR RECRÉDITER L’INSTRUMENT DE PAIEMENT CONNECTÉ AUDIT COMPTE DÉPEND EXCLUSIVEMENT DE PAYPAL ET DU SYSTÈME BANCAIRE. UNE FOIS QUE L’ORDRE DE RE-CRÉDIT A ÉTÉ ÉMIS EN FAVEUR DU COMPTE DU CLIENT, SUGAR NE PEUT ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUT RETARD OU OMISSION CONCERNANT LE RE-CRÉDIT EFFECTIF AU CLIENT, QUI DOIT CONTACTER PAYPAL DIRECTEMENT POUR CONTESTER TOUT RETARD OU OMISSION.
• SCALAPAY (PAIEMENT EN PLUSIEURS FOIS) : LA SOLUTION DE PAIEMENT SCALAPAY PEUT ÉGALEMENT ÊTRE UTILISÉE POUR PAYER LES PRODUITS ACHETÉS SUR LE SITE WEB. SI LE CLIENT CHOISIT SCALAPAY COMME MODE DE PAIEMENT, IL SERA REDIRIGÉ VERS LE SITE WWW.SCALAPAY.COM, OÙ IL PAIERA LES PRODUITS CONFORMÉMENT À LA PROCÉDURE ÉTABLIE ET RÉGLEMENTÉE PAR SCALAPAY ET AUX TERMES ET CONDITIONS DU CONTRAT CONVENU ENTRE LE CLIENT ET SCALAPAY. LES DONNÉES INTRODUITES SUR LE SITE WEB DE SCALAPAY SERONT TRAITÉES DIRECTEMENT PAR CE DERNIER ET NE SERONT JAMAIS ENVOYÉES OU PARTAGÉES AVEC SUGAR, QUI N’INTERVIENDRA PAS. EN OUTRE, SUGAR S.R.L. N’AURA PAS ACCÈS À D’AUTRES DONNÉES DU CLIENT RELATIVES À D’AUTRES INSTRUMENTS DE PAIEMENT LIÉS À SON COMPTE SCALAPAY. SI LE CLIENT CHOISIT DE PAYER VIA SCALAPAY, IL DÉCLARE ÊTRE CONSCIENT QU’IL RECEVRA IMMÉDIATEMENT LE PRODUIT COMMANDÉ ET QU’IL PAIERA EN PLUSIEURS FOIS. DANS CE CAS, LE CLIENT RECONNAÎT QUE LES VERSEMENTS SERONT CÉDÉS À INCREMENTO SPV S.R.L., AUX PARTIES LIÉES ET À LEURS CESSIONNAIRES, ET IL AUTORISE DONC CETTE CESSION.
• HEYLIGHT (PAIEMENT ÉCHELONNÉ): LE VENDEUR ACCORDE UN PAIEMENT DIFFÉRÉ SANS INTÉRÊTS, DE 3 À 9 MENSUALITÉS (MONTANT MINIMUM DE LA MENSUALITÉ : 20 €), POUR DES ACHATS JUSQU’À 5 000 €. LE PRÉLÈVEMENT PEUT ÊTRE EFFECTUÉ SUR UN COMPTE BANCAIRE OU SUR UNE CARTE DE CRÉDIT OU DE DÉBIT (LES CARTES PRÉPAYÉES NE SONT PAS ACCEPTÉES). LA DEMANDE DE PAIEMENT ÉCHELONNÉ EST SOUMISE À L’APPROBATION DE COMPASS BANCA S.P.A. SAISISSEZ VOS INFORMATIONS, RECEVEZ UNE RÉPONSE EN TEMPS RÉEL APRÈS VÉRIFICATION, ET PAYEZ LA PREMIÈRE MENSUALITÉ 30 JOURS APRÈS LA SIGNATURE DE L’ACCORD DE PAIEMENT, SANS FRAIS SUPPLÉMENTAIRES. AVEC HEYLIGHT, VOUS ACHETEZ CE QUE VOUS SOUHAITEZ, PAYEZ PETIT À PETIT SANS INTÉRÊTS, ET LA PREMIÈRE MENSUALITÉ EST DUE APRÈS 30 JOURS. LE SERVICE DE PAIEMENT ÉCHELONNÉ SANS INTÉRÊTS PROPOSÉ PAR SUGAR EST DISPONIBLE POUR LES CLIENTS PARTICULIERS, MAJEURS ET RÉSIDANT EN ITALIE.

4.3. SUGAR S.R.L. SE RÉSERVE LE DROIT DE PRENDRE DES MESURES ANTI-FRAUDE ET DE REFUSER LES PAIEMENTS NON AUTORISÉS.

4.4. SUGAR S.R.L. SE RÉSERVE LE DROIT D’ADOPTER DES MESURES ANTIFRAUDE ET DE REFUSER LES PAIEMENTS NON AUTORISÉS.

4.5. UN CLIENT QUI A REÇU UN CODE PROMOTIONNEL À UTILISER SUR LE SITE WEB PAR LE BIAIS DE NEWSLETTERS, DE RÉSEAUX SOCIAUX OU DE SITES INTERNET PROMOTIONNELS AGRÉÉS PEUT SAISIR CE CODE LORS DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE. CHAQUE CODE EST STRICTEMENT PERSONNEL ET COMPORTE UNE DATE DE DÉBUT ET DE FIN DE VALIDITÉ QUI NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE PROLONGÉE. EN OUTRE, LE CLIENT RECONNAÎT QUE CHAQUE CODE NE PEUT ÊTRE UTILISÉ QUE SUR DES PRODUITS SÉLECTIONNÉS PAR LA SOCIÉTÉ À SA DISCRÉTION ET NE PEUT EN AUCUN CAS ÊTRE ÉTENDU À D’AUTRES PRODUITS SUR LE SITE WEB.

 4.6. LA FACTURE OU LE REÇU D’ACHAT SERA ENVOYÉ AVEC LES MARCHANDISES.

EXPÉDITION ET LIVRAISON

5.1. LES PRODUITS SERONT LIVRÉS À L’ADRESSE INDIQUÉE PAR LE CLIENT. LE DÉLAI MAXIMUM DE LIVRAISON EST DE 30 JOURS À COMPTER DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE, SAUF CAS DE FORCE MAJEURE ; LES DÉLAIS DE LIVRAISON INDIQUÉS SUR LE SITE WEB SONT PUREMENT INDICATIFS.

5.2. LA SOCIÉTÉ TRAITERA LES COMMANDES CONFIRMÉES DU LUNDI AU VENDREDI, ET LA SOCIÉTÉ SE RÉSERVE LE DROIT D’EXPÉDIER LES PRODUITS LE JOUR SUIVANT LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE ; POUR LES COMMANDES SOUMISES PAR LE CLIENT APRÈS 11H00 LE VENDREDI, LES PRODUITS SERONT EXPÉDIÉS LE LUNDI SUIVANT.

5.3. EN CAS DE RETARD IMPORTANT DANS LA LIVRAISON IMPUTABLE UNIQUEMENT À LA SOCIÉTÉ, LE CLIENT EST EN DROIT DE RÉSILIER LE CONTRAT ET D’OBTENIR UN REMBOURSEMENT DANS UN DÉLAI DE 14 JOURS.

5.4. LES PRODUITS PEUVENT ÊTRE LIVRÉS DANS N’IMPORTE QUEL PAYS SUR N’IMPORTE QUEL CONTINENT. TOUTEFOIS, SI L’EXPÉDITION VERS UN PAYS N’EST PAS POSSIBLE EN RAISON D’ACCORDS CONTRACTUELS ENTRE SUGAR ET LE FABRICANT DU PRODUIT COMMANDÉ, LE CLIENT RÉSIDANT DANS CE PAYS NE POURRA PAS PROCÉDER À L’ACHAT DE CE PRODUIT, SANS QUE LA RESPONSABILITÉ DE SUGAR NE SOIT ENGAGÉE.

5.5. LES FRAIS D’EXPÉDITION SONT DÉTAILLÉS SUR LE SITE WEB ET RÉSUMÉS CI-DESSOUS À TITRE D’EXEMPLE :

- ITALIE :

FRAIS D’EXPÉDITION : 10 EUROS POUR LES COMMANDES INFÉRIEURES À 300 EUROS

FRAIS D’EXPÉDITION : GRATUITS POUR LES COMMANDES SUPÉRIEURES À 300 EUROS

• ALLEMAGNE, BELGIQUE, PAYS-BAS :

FRAIS DE LIVRAISON : À PARTIR DE 20 €, POUR LES COMMANDES INFÉRIEURES À 350 €

FRAIS DE LIVRAISON : GRATUITS POUR LES COMMANDES SUPÉRIEURES À 350 €

• FRANCE :

FRAIS DE LIVRAISON : À PARTIR DE 20 €, POUR LES COMMANDES INFÉRIEURES À 350 €

FRAIS DE LIVRAISON : GRATUITS POUR LES COMMANDES SUPÉRIEURES À 350 €

- AUTRES PAYS EUROPÉENS :

FRAIS D’EXPÉDITION : À PARTIR DE 20 EUROS

PAYS INCLUS : AUTRICHE, BULGARIE, CHYPRE, CROATIE, DANEMARK, ESPAGNE, ESTONIE, FINLANDE, GRÈCE, HONGRIE, IRLANDE, LETTONIE, LITUANIE, LUXEMBOURG, MALTE, POLOGNE, PORTUGAL, RÉPUBLIQUE TCHÈQUE, ROUMANIE, SLOVAQUIE, SLOVÉNIE, SUÈDE.

- JAPON :

FRAIS D’EXPÉDITION : À PARTIR DE 30 EUROS

LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE POUR LE JAPON NE COMPRENNENT PAS LES DROITS DE DOUANE, QUI SONT À LA CHARGE DU CLIENT ; LE MONTANT CORRESPONDANT DOIT ÊTRE PAYÉ AU TRANSPORTEUR SELON LES MODALITÉS INDIQUÉES PAR CE DERNIER.

- HONG KONG :

FRAIS D’EXPÉDITION : À PARTIR DE 40 EUROS

LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE WEB POUR HONG KONG NE COMPRENNENT PAS LES DROITS DE DOUANE, QUI SONT À LA CHARGE DU CLIENT ; LE MONTANT CORRESPONDANT DOIT ÊTRE PAYÉ AU TRANSPORTEUR SELON LES MODALITÉS INDIQUÉES PAR CE DERNIER.

- RÉPUBLIQUE DE CORÉE (CORÉE DU SUD) :

FRAIS D’EXPÉDITION : À PARTIR DE 30 EUROS

LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE WEB POUR LA CORÉE DU SUD NE COMPRENNENT PAS LES DROITS DE DOUANE, QUI SONT À LA CHARGE DU CLIENT ; LE MONTANT CORRESPONDANT DOIT ÊTRE PAYÉ AU TRANSPORTEUR SELON LES MODALITÉS INDIQUÉES PAR CE DERNIER.

- ROYAUME-UNI :

FRAIS D’EXPÉDITION : À PARTIR DE 20 EUROS

LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE WEB POUR LE ROYAUME-UNI NE COMPRENNENT PAS LES DROITS DE DOUANE, QUI SONT À LA CHARGE DU CLIENT ; LE MONTANT CORRESPONDANT DOIT ÊTRE PAYÉ AU TRANSPORTEUR SELON LES MODALITÉS INDIQUÉES PAR CE DERNIER.

- ÉTATS-UNIS :

FRAIS D’EXPÉDITION  : À PARTIR DE 30 €, POUR LES COMMANDES INFÉRIEURES À 450 €

FRAIS D’EXPÉDITION  : GRATUITS POUR LES COMMANDES SUPÉRIEURES À 450 €

LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE WEB POUR LES ÉTATS-UNIS D’AMÉRIQUE INCLUENT LES DROITS DE DOUANE.

POUR POUVOIR EFFECTUER LA LIVRAISON, L’AGENCE DE PROTECTION DES CONSOMMATEURS DU GOUVERNEMENT DES ÉTATS-UNIS PEUT DEMANDER LE NUMÉRO DE SÉCURITÉ SOCIALE (SOCIAL SECURITY NUMBER – SSN).

- SUISSE :

FRAIS D’EXPÉDITION : À PARTIR DE 30 EUROS

LES PRIX INDIQUÉS SUR LE SITE WEB POUR LA SUISSE NE COMPRENNENT PAS LES DROITS DE DOUANE, QUI SONT À LA CHARGE DU CLIENT ; LE MONTANT CORRESPONDANT EST À PAYER AU TRANSPORTEUR SELON LES MODALITÉS INDIQUÉES PAR CE DERNIER.

- RESTE DU MONDE :

FRAIS D’EXPÉDITION : LES FRAIS D’EXPÉDITION PEUVENT VARIER DE 30 EUROS À 70 EUROS ; ILS SERONT PRÉCISÉS LORS DE LA COMMANDE, AVANT QUE CELLE-CI NE SOIT PASSÉE. LES CLIENTS SONT INFORMÉS QUE LES DROITS DE DOUANE ET LES TAXES À L’IMPORTATION SONT TOUJOURS À LEUR CHARGE ; LE MONTANT CORRESPONDANT DOIT ÊTRE PAYÉ AU TRANSPORTEUR SELON LES MODALITÉS INDIQUÉES PAR CE DERNIER.

5.6. LE CLIENT DOIT VÉRIFIER LES PRODUITS À LA LIVRAISON ET SIGNALER IMMÉDIATEMENT TOUT DOMMAGE AU TRANSPORTEUR ET À SUGAR, Y COMPRIS TOUT DOMMAGE À L’EMBALLAGE. SI LE CLIENT CONSTATE DES DOMMAGES AUX PRODUITS ET/OU UNE NON-CONFORMITÉ QUANTITATIVE DES PRODUITS COMMANDÉS, IL DOIT IMMÉDIATEMENT LE SIGNALER DANS LE DOCUMENT D’EXPÉDITION EN LE SIGNANT « SOUS RÉSERVE » ET INFORMER LA SOCIÉTÉ DE L’INCIDENT EN ENVOYANT UN E-MAIL À CUSTOMERSERVICE@SUGAR.IT DANS LES TROIS JOURS SUIVANT LA DATE DE LIVRAISON, EN JOIGNANT ÉGALEMENT UNE PREUVE PHOTOGRAPHIQUE DU PROBLÈME SIGNALÉ. DANS CE CAS, SUGAR A LE DROIT DE VÉRIFIER ET D’ÉVALUER LE RAPPORT, ET LA SOCIÉTÉ PEUT INDIQUER COMMENT RENVOYER À SUGAR LE PRODUIT CONSIDÉRÉ COMME ENDOMMAGÉ. LE CLIENT DOIT ALORS ENVOYER L’ARTICLE ACHETÉ À SUGAR DANS LE DÉLAI PRÉVU, SANS FRAIS SUPPLÉMENTAIRES. UNE FOIS QUE LA LÉGITIMITÉ DU RAPPORT DU CLIENT A ÉTÉ VÉRIFIÉE PAR SUGAR, LA SOCIÉTÉ REMPLACERA LE PRODUIT MANQUANT OU ENDOMMAGÉ, CONFORMÉMENT À LA COMMANDE DU CLIENT, SAUF SI LE PRODUIT EN QUESTION N’EST PLUS DISPONIBLE, AUQUEL CAS LA SOCIÉTÉ REMBOURSERA RAPIDEMENT AU CLIENT LE PRIX DE LA COMMANDE. SI SUGAR ESTIME QUE LE RAPPORT N’EST PAS LÉGITIME, LA DEMANDE DU CLIENT NE POURRA ÊTRE ACCEPTÉE ; DANS CE CAS, LE PRODUIT SERA RENVOYÉ À L’EXPÉDITEUR À L’ADRESSE D’EXPÉDITION INITIALE ET LES FRAIS D’EXPÉDITION SERONT FACTURÉS AU CLIENT.

5.7. DANS LES PAYS OÙ CELA EST POSSIBLE, LE CLIENT PEUT CHOISIR LA LIVRAISON À L’ADRESSE SOUHAITÉE, DE 9H00 À 18H00, OU DEMANDER L’ENLÈVEMENT PAR UPS OU DHL (COURSIER), CE QUI CONSISTE POUR LE CLIENT À RETIRER LA MARCHANDISE DANS L’AGENCE UPS OU DHL (COURSIER) LA PLUS PROCHE DE SON ADRESSE OU AU POINT D’ACCÈS UPS.

5.8.  POUR CERTAINS PRODUITS QUI NÉCESSITENT UN EMBALLAGE SURDIMENSIONNÉ, LES FRAIS D’EXPÉDITION PEUVENT VARIER PAR RAPPORT À CEUX INDIQUÉS AU POINT 5.5 ; DANS TOUS LES CAS, LE MONTANT À PAYER SERA CALCULÉ LORS DE LA COMMANDE ET COMMUNIQUÉ AU CLIENT AVANT LA CONCLUSION DE LA COMMANDE. DANS LE CAS OÙ PLUS D’UN PRODUIT EST COMMANDÉ, OU SI LE PRODUIT ACHETÉ NÉCESSITE UN EMBALLAGE SURDIMENSIONNÉ, SUGAR CONTACTERA LE CLIENT PAR E-MAIL APRÈS LA FINALISATION DE LA COMMANDE (À L’ADRESSE E-MAIL FOURNIE LORS DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE) POUR DEMANDER LE PAIEMENT D’UN SUPPLÉMENT POUR L’EXPÉDITION D’UN COLIS SURDIMENSIONNÉ ; LE MONTANT À PAYER SERA CALCULÉ, AU CAS PAR CAS, EN FONCTION DE LA TAILLE DU COLIS ET LA DEMANDE DE PAIEMENT SERA ENVOYÉE VIA LA MÉTHODE DE PAIEMENT UTILISÉE POUR EFFECTUER L’ACHAT, SAUF ACCORD CONTRAIRE AVEC LE CLIENT.

5.9. LE CLIENT PEUT CHOISIR L’OPTION DE RETRAIT À LA BOUTIQUE SUGAR SITUÉE CORSO ITALIA 60, 52100 AREZZO, ITALIE.  APRÈS CONFIRMATION DE LA COMMANDE, LE CLIENT RECEVRA DANS LES JOURS QUI SUIVENT UN AUTRE E-MAIL CONFIRMANT QUE SA COMMANDE EST PRÊTE À ÊTRE RÉCUPÉRÉE, AINSI QUE LA FACTURE D’ACHAT ; TANT QUE CETTE COMMUNICATION N’A PAS ÉTÉ REÇUE, LA COMMANDE PEUT NE PAS ÊTRE PRÊTE À ÊTRE RÉCUPÉRÉE. A COMPTER DU JOUR OÙ LE CLIENT REÇOIT LA NOTIFICATION QUE LA COMMANDE EST PRÊTE À ÊTRE RÉCUPÉRÉE, IL AURA SEPT JOURS OUVRABLES POUR LE FAIRE, APRÈS QUOI, SAUF NOTIFICATION CONTRAIRE, SI LE PRODUIT N’A PAS ÉTÉ ENLEVÉ, SUGAR PROCÉDERA À L’ANNULATION ET AU REMBOURSEMENT DE LA COMMANDE.

5.10. LORSQUE LA COMMANDE EST REMISE AU TRANSPORTEUR, LE CLIENT REÇOIT UNE NOTIFICATION PAR E-MAIL D’UPS OU DE DHL INDIQUANT LE NUMÉRO DE LA LETTRE DE TRANSPORT AÉRIEN (LTA) RELATIVE À LA COMMANDE, AFIN DE SUIVRE L’ÉVOLUTION DE L’EXPÉDITION. LES CLIENTS PEUVENT CONSULTER HTTP://WWW.UPS.COM OU HTTPS://WWW.DHL.COM/FR-GB/HOME.HTML ET SAISIR LE NUMÉRO AWB INDIQUÉ DANS L’E-MAIL DANS LA ZONE « TRACK YOUR SHIPMENT » (SUIVRE VOTRE COLIS).

5.11. LE CLIENT ACCEPTE LA LIVRAISON DE L’ENVOI RELATIF À SA COMMANDE. SI LA LIVRAISON DU PRODUIT À L’ADRESSE FOURNIE PAR LE CLIENT N’ABOUTIT PAS POUR DES RAISONS IMPUTABLES AU MANQUE DE COOPÉRATION DE CE DERNIER (À TITRE D’EXEMPLE, MAIS NON LIMITÉ À : NUMÉRO DE TÉLÉPHONE INCORRECT/INCOMPLET, ADRESSE INCORRECTE/INCOMPLÈTE, ABSENCE DU DESTINATAIRE) OU SI LE CLIENT REFUSE D’ACCEPTER LA LIVRAISON, LE PRODUIT ET SON EMBALLAGE SERONT RENVOYÉS À L’EXPÉDITEUR, SUGAR, EN ITALIE, ET LES FRAIS INCOMBERONT À LA CHARGE DU CLIENT. LES COÛTS COMPRENNENT LES FRAIS D’EXPÉDITION ET LES ÉVENTUELS FRAIS DE DOUANE ; CEUX-CI SERONT DÉDUITS DE TOUT REMBOURSEMENT DÛ.

DROIT DE RETRAIT

6.1. LE CLIENT A LE DROIT DE RÉSILIER LE CONTRAT DANS UN DÉLAI DE 14 JOURS À COMPTER DE LA RÉCEPTION DES PRODUITS, SANS PÉNALITÉ ET SANS INDICATION DE MOTIF. PASSÉ CE DÉLAI, LE RETOUR NE SERA PLUS ACCEPTÉ.

6.2. SI LE CLIENT DISPOSE D’UN COMPTE ENREGISTRÉ SUR LE SITE, IL PEUT EXERCER SON DROIT DE RÉTRACTATION EN ACCÉDANT À LA SECTION « MES COMMANDES », EN SÉLECTIONNANT LA COMMANDE QU’IL SOUHAITE RETOURNER ET EN CLIQUANT ENSUITE SUR LE BOUTON « RETURN » (RETOUR), OU EN ENVOYANT UNE COMMUNICATION ÉCRITE À CUSTOMERSERVICE@SUGAR.IT, DANS TOUS LES CAS DANS LES 14 JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DES PRODUITS.

6.3. SI LE CLIENT NE DISPOSE PAS D’UN COMPTE ENREGISTRÉ SUR LE SITE, IL PEUT EXERCER SON DROIT DE RÉTRACTATION EN SÉLECTIONNANT LE BOUTON « REQUEST A RETURN » (DEMANDER UN RETOUR) EN BAS DE CHAQUE PAGE DU SITE WEB ET EN SUIVANT LES INSTRUCTIONS, OU EN ENVOYANT UN E-MAIL À CUSTOMERSERVICE@SUGAR.IT, EN INDIQUANT LE NUMÉRO DE COMMANDE, EN TOUT ÉTAT DE CAUSE DANS LES 14 JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE. POUR RÉSILIER LE CONTRAT, LE CLIENT PEUT ÉGALEMENT ENVOYER UNE AUTRE COMMUNICATION EXPRIMANT CLAIREMENT SA VOLONTÉ DE RÉSILIATION.

6.4. LE DROIT DE RÉTRACTATION - OUTRE LE RESPECT DES CONDITIONS DÉCRITES DANS LE PRÉSENT ARTICLE 6 - EST CONSIDÉRÉ COMME CORRECTEMENT EXERCÉ PAR LE CLIENT SI LES CONDITIONS SUIVANTES SONT ÉGALEMENT PLEINEMENT REMPLIES :

- LES PRODUITS NE DOIVENT PAS AVOIR ÉTÉ UTILISÉS, PORTÉS OU LAVÉS ;

- L’ÉTIQUETTE D’IDENTIFICATION DOIT TOUJOURS ÊTRE ATTACHÉE AUX PRODUITS EN TANT QUE PARTIE INTÉGRANTE DES MARCHANDISES ;

- LES PRODUITS DOIVENT ÊTRE RETOURNÉS DANS LEUR EMBALLAGE D’ORIGINE, AVEC LES ÉTIQUETTES D’ORIGINE, L’EMBALLAGE ET LES AUTRES ACCESSOIRES (À TITRE D’EXEMPLE, MAIS NON LIMITÉ À : SACS ANTI-POUSSIÈRE, HOUSSES DE VÊTEMENTS, ETC) ;

- L’EMBALLAGE D’ORIGINE DU PRODUIT NE DOIT PAS ÊTRE UTILISÉ COMME BOÎTE D’EMBALLAGE POUR LES ENVOIS EN RETOUR ;

- LES PRODUITS RETOURNÉS DOIVENT ÊTRE REMIS AU SERVICE DE MESSAGERIE DANS UN DÉLAI DE 14 (QUATORZE) JOURS À COMPTER DE LA COMMUNICATION À LA SOCIÉTÉ DE LA DÉCISION DE RÉTRACTATION DU CONTRAT ;

- LES PRODUITS NE DOIVENT PAS ÊTRE ENDOMMAGÉS ;

- LES SEMELLES DES CHAUSSURES DOIVENT ÊTRE DANS LE MÊME ÉTAT QUE CELUI DANS LEQUEL ELLES ONT ÉTÉ ENVOYÉES, SANS AUCUNE TRACE D’USURE ET/OU TOUT AUTRE TYPE DE DOMMAGE ;

- LES MAILLOTS DE BAIN ET LES SOUS-VÊTEMENTS (BIKINIS, SLIPS, BOXERS, ETC.) DOIVENT AVOIR ÉTÉ ESSAYÉS PAR-DESSUS LES SOUS-VÊTEMENTS PERSONNELS. LES RETOURS SERONT REFUSÉS ET RENVOYÉS AU CLIENT SI LES VÊTEMENTS PRÉSENTENT DES SIGNES D’USURE;

- LE TAG DE SÉCURITÉ DOIT TOUJOURS ÊTRE ATTACHÉ AUX PRODUITS.

6.5. LES FRAIS DE RETOUR SONT À LA CHARGE DU CLIENT, SAUF INDICATION CONTRAIRE AU MOMENT DE L’ACHAT :

ITALIE : 5,00 EUROS

ÉTATS-UNIS : 30,00 EUROS

EUROPE : 20,00 EUROS

RESTE DU MONDE : À PARTIR DE 30,00 EUROS

6.6. SI LE DROIT DE RÉTRACTATION EST EXERCÉ CONFORMÉMENT AUX PROCÉDURES ET CONDITIONS ÉNONCÉES DANS LE PRÉSENT ARTICLE, SUGAR REMBOURSERA TOUS LES MONTANTS DÉJÀ PAYÉS POUR L’ACHAT DES PRODUITS CONFORMÉMENT AUX PROCÉDURES ET CONDITIONS ÉNONCÉES CI-DESSOUS.

6.7. LES PAIEMENTS SONT REMBOURSÉS AU CLIENT DANS LES MEILLEURS DÉLAIS ET, EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, DANS LES 14 (QUATORZE) JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION PAR SUGAR DES MARCHANDISES RETOURNÉES ET APRÈS QUE CE DERNIER A VÉRIFIÉ QUE LES CONDITIONS SUSMENTIONNÉES ONT ÉTÉ PLEINEMENT RESPECTÉES.

6.8. SI LES PROCÉDURES ET LES CONDITIONS D’EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION NE SONT PAS RESPECTÉES, LE CLIENT NE BÉNÉFICIERA PAS DU REMBOURSEMENT DES MONTANTS DÉJÀ VERSÉS À LA SOCIÉTÉ. DANS UN DÉLAI DE 14 JOURS À COMPTER DE L’ENVOI DE L’E-MAIL NOTIFIANT LA NON-ACCEPTATION DU RETOUR, LE CLIENT PEUT CHOISIR DE RÉCLAMER LES PRODUITS, À SES PROPRES FRAIS, DANS L’ÉTAT DANS LEQUEL ILS ONT ÉTÉ RETOURNÉS À LA SOCIÉTÉ, EN ENVOYANT UNE COMMUNICATION ÉCRITE À CETTE DERNIÈRE, SELON LES PROCÉDURES QUI SERONT COMMUNIQUÉES AU CLIENT. A DÉFAUT, SUGAR POURRA CONSERVER LES PRODUITS, EN SUS DES MONTANTS DÉJÀ PAYÉS POUR LEUR ACHAT.

6.9. LA SOCIÉTÉ EFFECTUERA LE REMBOURSEMENT EN UTILISANT LE MÊME MODE DE PAIEMENT QUE CELUI UTILISÉ POUR PAYER LES PRODUITS RETOURNÉS, SAUF SI LE CLIENT A EXPRESSÉMENT CONVENU AVEC LA SOCIÉTÉ DE L’UTILISATION D’UN AUTRE MODE DE PAIEMENT.

6.10. SI, EN CAS D’EXERCICE DU DROIT DE RÉTRACTATION, LE DESTINATAIRE DES PRODUITS INDIQUÉ DANS LE FORMULAIRE DE COMMANDE NE CORRESPOND PAS À LA PERSONNE QUI A PAYÉ POUR LEUR ACHAT, LE REMBOURSEMENT SERA EFFECTUÉ PAR SUGAR, EN TOUT ÉTAT DE CAUSE, À LA PERSONNE QUI A EFFECTUÉ LE PAIEMENT.

6.11. SUGAR INDIQUERA LE TRANSPORTEUR À UTILISER POUR LE RETOUR DES PRODUITS, C’EST-À-DIRE UPS OU DHL. SI LE CLIENT DÉCIDE D’UTILISER UN AUTRE TRANSPORTEUR QUE CELUI INDIQUÉ PAR SUGAR POUR RENVOYER LES PRODUITS, LE CLIENT SERA RESPONSABLE DE TOUTE PERTE OU DOMMAGE DES PRODUITS.

6.12. LE CLIENT, TOUJOURS DANS LE PLEIN RESPECT DES DISPOSITIONS DU PRÉSENT ARTICLE, A ÉGALEMENT LE DROIT DE RETOURNER LES PRODUITS ACHETÉS SUR LE SITE WEB AU POINT DE VENTE SUGAR, DONT LE SIÈGE EST À AREZZO CORSO ITALIA N. 60 52100 AREZZO, ITALIE. DANS CE CAS, LA SOCIÉTÉ EFFECTUERA LE REMBOURSEMENT SELON LE MÊME MODE DE PAIEMENT QUE CELUI UTILISÉ POUR RÉGLER LES PRODUITS RETOURNÉS.

6.14. SONT EXCLUS DU DROIT DE RÉTRACTATION :

• LES PRODUITS PERSONNALISÉS À LA DEMANDE DU CLIENT ;
• LES PRODUITS SCELLÉS QUI NE PEUVENT ÊTRE RETOURNÉS POUR DES RAISONS D’HYGIÈNE, S’ILS ONT ÉTÉ OUVERTS ;
• LES PRODUITS DE LA SECTION BEAUTÉ, TELS QUE LES PARFUMS (LORSQUE CELA EST EXPRESSÉMENT INDIQUÉ).

6.15. LE CLIENT RECONNAÎT QUE SUGAR SURVEILLE EN PERMANENCE LE NOMBRE DE RETOURS EFFECTUÉS ; LES RETOURS FRÉQUENTS QUI NE RESPECTENT PAS LES CONDITIONS DU PRÉSENT ARTICLE SERONT SIGNALÉS. SUGAR SE RÉSERVE LE DROIT DE RÉSILIER LE COMPTE OU DE NE PAS EXÉCUTER LES COMMANDES FUTURES DES CLIENTS QUI CONTINUENT À ENFREINDRE LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT ARTICLE.

DEMANDES DE REMPLACEMENT DE MARCHANDISES EN RAISON D’UN CHANGEMENT DE TAILLE ET/OU DE COULEUR

7.1. SUGAR S.R.L. PERMET AU CLIENT DE DEMANDER DES REMPLACEMENTS EN CAS DE CHANGEMENT DE TAILLE ET/OU DE COULEUR. IL NE SERA PAS POSSIBLE DE DEMANDER LE REMPLACEMENT D’UN PRODUIT PAR UN AUTRE MODÈLE.

7.2. POUR ÉCHANGER UN ARTICLE, LE CLIENT DOIT ENVOYER UN E-MAIL À SUGAR À CUSTOMERSERVICE@SUGAR.IT DANS LES 14 JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE.  SUGAR S.R.L. CONFIRMERA LA RÉCEPTION DE LA DEMANDE PAR E-MAIL LA TAILLE ET/OU COULEUR DIFFÉRENTE DEMANDÉE DOIT ÊTRE INDIQUÉE SUR LE FORMULAIRE DE REMPLACEMENT POUR ÊTRE ACCEPTÉE.

7.3 LES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 6.4 CI-DESSUS S’APPLIQUENT AUX DEMANDES D’ÉCHANGE ; AUCUN ÉCHANGE NE SERA PROPOSÉ EN CAS DE VIOLATION DE CES DISPOSITIONS.

7.4 EN CAS DE DEMANDE D’ÉCHANGE, TOUS LES FRAIS D’EXPÉDITION SUPPLÉMENTAIRES, TELS QUE SPÉCIFIÉS AU POINT 6.5 CI-DESSUS, SONT À LA CHARGE DU CLIENT.

7.5 LES ARTICLES ÉCHANGÉS SONT EXPÉDIÉS À LA MÊME ADRESSE QUE CELLE FOURNIE LORS DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE INITIALE, SAUF AVIS CONTRAIRE DU CLIENT, ET EN TOUT ÉTAT DE CAUSE NE SONT PAS EXPÉDIÉS DANS UN AUTRE PAYS.

7.6 UN PRODUIT NE PEUT ÊTRE ÉCHANGÉ QU’UNE SEULE FOIS CONTRE LE MÊME PRODUIT DANS UNE TAILLE ET/OU UNE COULEUR DIFFÉRENTE.

GARANTIE LÉGALE DE CONFORMITÉ

8.1. SUGAR RÉPOND DES DÉFAUTS DE CONFORMITÉ QUI APPARAISSENT DANS LES PRODUITS VENDUS AU CLIENT DANS UN DÉLAI DE DEUX ANS À COMPTER DE LEUR LIVRAISON.

8.2. SAUF PREUVE CONTRAIRE, TOUT DÉFAUT DE CONFORMITÉ QUI SE MANIFESTE DANS LES 12 (DOUZE) PREMIERS MOIS À COMPTER DE LA DATE DE LIVRAISON DU PRODUIT EST PRÉSUMÉ EXISTER DÉJÀ À CETTE DATE, À MOINS QU’UNE TELLE PRÉSOMPTION NE SOIT INCOMPATIBLE AVEC LA NATURE DU BIEN OU LA NATURE DU DÉFAUT.

8.3. SI LE CLIENT ESTIME QUE LE PRODUIT ACHETÉ PRÉSENTE UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ, IL PEUT DEMANDER, ALTERNATIVEMENT ET SANS FRAIS SUPPLÉMENTAIRES, CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS INDIQUÉES CI-DESSOUS, LA RÉPARATION OU LE REMPLACEMENT DU BIEN ACHETÉ, UNE RÉDUCTION DU PRIX D’ACHAT OU LA RÉSILIATION DU CONTRAT DE VENTE, À MOINS QUE LA DEMANDE NE SOIT INFONDÉE, OBJECTIVEMENT IMPOSSIBLE À SATISFAIRE OU EXCESSIVEMENT LOURDE POUR SUGAR, CONFORMÉMENT AU CODE ITALIEN DE LA CONSOMMATION.

8.4. LE CLIENT DOIT SOUMETTRE LA DEMANDE PAR ÉCRIT, EN ENVOYANT UN E-MAIL À CUSTOMERSERVICE@SUGAR.IT, ACCOMPAGNÉE D’INFORMATIONS DÉTAILLÉES SUR LE DÉFAUT ET DE PHOTOGRAPHIES DU PRODUIT MONTRANT LA PARTIE OÙ LE CLIENT PENSE QUE LE DÉFAUT EST SITUÉ. SUGAR ACCUSE RÉCEPTION DE LA DEMANDE PAR ÉCRIT DANS UN DÉLAI DE CINQ JOURS OUVRABLES ET INDIQUE COMMENT RENVOYER LES MARCHANDISES À SUGAR ; LE CLIENT ENVOIE ALORS L’ARTICLE ACHETÉ À SUGAR DANS LE DÉLAI FIXÉ, SANS FRAIS SUPPLÉMENTAIRES. SUGAR RECEVRA ET INSPECTERA LES MARCHANDISES CONSIDÉRÉES COMME DÉFECTUEUSES. SI AUCUN DÉFAUT N’EST CONSTATÉ, SUGAR NE POURRA PAS ACCEPTER LA DEMANDE DU CLIENT ET SE RÉSERVE LE DROIT DE FACTURER LES FRAIS D’EXPÉDITION AU CLIENT.

8.5. SI, LORS DE L’INSPECTION, UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ EST IDENTIFIÉ, SUGAR COMMUNIQUERA SA VOLONTÉ DE RÉPARER OU DE REMPLACER LES PRODUITS, DANS LA MESURE DU POSSIBLE.

8.6. SI, LORS DE L’INSPECTION, UN DÉFAUT DE CONFORMITÉ EST IDENTIFIÉ ET QUE SUGAR A ACCEPTÉ LA DEMANDE DE RÉDUCTION DE PRIX OU DE RÉSILIATION DU CONTRAT DE VENTE FORMULÉE PAR LE CLIENT, SUGAR INDIQUERA LA RÉDUCTION DE PRIX PROPOSÉE OU LA MÉTHODE DE REMBOURSEMENT DU PRIX PAYÉ POUR L’ACHAT DES MARCHANDISES DÉFECTUEUSES. DANS LES SEPT JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DE CETTE COMMUNICATION, LE CLIENT DEVRA ENVOYER UNE CONFIRMATION ÉCRITE À SUGAR, FAUTE DE QUOI SUGAR REMBOURSERA AU CLIENT LE PRIX PRÉCÉDEMMENT INDIQUÉ.

8.7. IL EST ENTENDU QUE LE CLIENT N’A PAS LE DROIT D’EXERCER CETTE GARANTIE :

(I) EN L’ABSENCE DE PREUVE D’ACHAT ;

(II) SI LE PRODUIT A ÉTÉ ENDOMMAGÉ, MODIFIÉ OU AUTREMENT ALTÉRÉ PAR LE CLIENT OU UN TIERS ;

(III) EN L’ABSENCE DES ÉTIQUETTES D’ORIGINE, D’UNE PARTIE DES PRODUITS ET/OU DES ACCESSOIRES ;

(IV) EN CAS D’UTILISATION INCORRECTE DU PRODUIT.

FORCE MAJEURE

9.1. SUGAR NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT MANQUEMENT OU RETARD DANS L’EXÉCUTION DE L’UNE DE SES OBLIGATIONS EN VERTU DU CONTRAT ET/OU DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, CAUSÉ PAR DES ÉVÉNEMENTS ÉCHAPPANT À SON CONTRÔLE RAISONNABLE, TELS QUE GRÈVES, LOCK-OUT OU AUTRES ACTIONS INDUSTRIELLES, INSURRECTION CIVILE, INVASION, ATTAQUE TERRORISTE (Y COMPRIS LA MENACE D’UNE TELLE ATTAQUE), GUERRE (DÉCLARÉE OU NON) OU MENACE DE GUERRE, INCENDIE, EXPLOSIONS, TEMPÊTES, INONDATIONS, TREMBLEMENTS DE TERRE, AFFAISSEMENTS DE TERRAIN, ÉPIDÉMIES, PANDÉMIES OU AUTRES CATASTROPHES NATURELLES, IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES CHEMINS DE FER, LE TRANSPORT MARITIME, LES AVIONS, LE TRANSPORT MOTORISÉ OU D’AUTRES MOYENS DE TRANSPORT PUBLICS OU PRIVÉS, IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS PUBLICS OU PRIVÉS, ACTES, DÉCRETS, RÈGLES, RÉGLEMENTATIONS OU LIMITATIONS IMPOSÉS PAR LES GOUVERNEMENTS ET/OU LES AUTORITÉS PUBLIQUES (« FORCE MAJEURE »).

FORCE MAJEURE

10.1. SUGAR NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT MANQUEMENT OU RETARD DANS L’EXÉCUTION DE L’UNE DE SES OBLIGATIONS EN VERTU DU CONTRAT ET/OU DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES, CAUSÉ PAR DES ÉVÉNEMENTS ÉCHAPPANT À SON CONTRÔLE RAISONNABLE, TELS QUE GRÈVES, LOCK-OUT OU AUTRES ACTIONS INDUSTRIELLES, INSURRECTION CIVILE, INVASION, ATTAQUE TERRORISTE (Y COMPRIS LA MENACE D’UNE TELLE ATTAQUE), GUERRE (DÉCLARÉE OU NON) OU MENACE DE GUERRE, INCENDIE, EXPLOSIONS, TEMPÊTES, INONDATIONS, TREMBLEMENTS DE TERRE, AFFAISSEMENTS DE TERRAIN, ÉPIDÉMIES, PANDÉMIES OU AUTRES CATASTROPHES NATURELLES, IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES CHEMINS DE FER, LE TRANSPORT MARITIME, LES AVIONS, LE TRANSPORT MOTORISÉ OU D’AUTRES MOYENS DE TRANSPORT PUBLICS OU PRIVÉS, IMPOSSIBILITÉ D’UTILISER LES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS PUBLICS OU PRIVÉS, ACTES, DÉCRETS, RÈGLES, RÉGLEMENTATIONS OU LIMITATIONS IMPOSÉS PAR LES GOUVERNEMENTS ET/OU LES AUTORITÉS PUBLIQUES (« FORCE MAJEURE »).

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

11.1. SUGAR ET TOUT SON CONTENU SONT LA PROPRIÉTÉ DE SUGAR S.R.L. ; CELA INCLUT LA DOCUMENTATION, LES IMAGES, LES POLICES, LES DESSINS, LA MUSIQUE, LES LOGICIELS, LE CODE ET LES SCRIPTS DE FORMAT. LE MATÉRIEL CONTENU SUR LE SITE WEB EST PROTÉGÉ PAR DES DROITS D’AUTEUR.

11.2. TOUTE REPRODUCTION, MODIFICATION, TRANSMISSION, PUBLICATION OU REDISTRIBUTION À DES TIERS À DES FINS COMMERCIALES EST INTERDITE SANS L’AUTORISATION ÉCRITE EXPRESSE DE SUGAR S.R.L.

11.3. SUGAR S.R.L. INTERDIT L’UTILISATION DU CONTENU OU DES MARQUES COMMERCIALES PRÉSENTES SUR LE SITE WEB À DES FINS AUTRES QUE CELLES MENTIONNÉES CI-DESSUS.

DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS

12.1. LE CONTRAT DE VENTE ENTRE LA SOCIÉTÉ ET LE CLIENT EST RÉGI PAR LE DROIT ITALIEN, AVEC UNE RÉFÉRENCE PARTICULIÈRE AU CODE ITALIEN DE LA CONSOMMATION (DÉCRET LÉGISLATIF ITALIEN 206/2005) ET AU DÉCRET LÉGISLATIF ITALIEN 70/2003 SUR LE