6. Droit de retrait
6.1. Le client a le droit de résilier le contrat dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits, sans pénalité et sans indication de motif. Passé ce délai, le retour ne sera plus accepté.
6.2. Si le client dispose d’un compte enregistré sur le site, il peut exercer son droit de rétractation en accédant à la section « Mes commandes », en sélectionnant la commande qu’il souhaite retourner et en cliquant ensuite sur le bouton « Return » (Retour), ou en envoyant une communication écrite à customerservice@sugar.it, dans tous les cas dans les 14 jours suivant la réception des produits.
6.3. Si le client ne dispose pas d’un compte enregistré sur le site, il peut exercer son droit de rétractation en sélectionnant le bouton « Request a return » (Demander un retour) en bas de chaque page du site web et en suivant les instructions, ou en envoyant un e-mail à customerservice@sugar.it, en indiquant le numéro de commande, en tout état de cause dans les 14 jours suivant la réception de la commande. Pour résilier le contrat, le client peut également envoyer une autre communication exprimant clairement sa volonté de résiliation.
6.4. Le droit de rétractation - outre le respect des conditions décrites dans le présent article 6 - est considéré comme correctement exercé par le client si les conditions suivantes sont également pleinement remplies :
- les produits ne doivent pas avoir été utilisés, portés ou lavés ;
- l’étiquette d’identification doit toujours être attachée aux produits en tant que partie intégrante des marchandises ;
- les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, avec les étiquettes d’origine, l’emballage et les autres accessoires (à titre d’exemple, mais non limité à : sacs anti-poussière, housses de vêtements, etc) ;
- l’emballage d’origine du produit ne doit pas être utilisé comme boîte d’emballage pour les envois en retour ;
- les produits retournés doivent être remis au service de messagerie dans un délai de 14 (quatorze) jours à compter de la communication à la société de la décision de rétractation du contrat ;
- les produits ne doivent pas être endommagés ;
- les semelles des chaussures doivent être dans le même état que celui dans lequel elles ont été envoyées, sans aucune trace d’usure et/ou tout autre type de dommage ;
- les maillots de bain et les sous-vêtements (bikinis, slips, boxers, etc.) doivent avoir été essayés par-dessus les sous-vêtements personnels. Les retours seront refusés et renvoyés au client si les vêtements présentent des signes d’usure;
- LE TAG DE SÉCURITÉ DOIT TOUJOURS ÊTRE ATTACHÉ AUX PRODUITS.
6.5. Les frais de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire au moment de l’achat :
Italie : 5,00 euros
États-Unis : 30,00 euros
Europe : 20,00 euros
Reste du monde : à partir de 30,00 euros
6.6. Si le droit de rétractation est exercé conformément aux procédures et conditions énoncées dans le présent article, Sugar remboursera tous les montants déjà payés pour l’achat des produits conformément aux procédures et conditions énoncées ci-dessous.
6.7. Les paiements sont remboursés au client dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les 14 (quatorze) jours suivant la réception par Sugar des marchandises retournées et après que ce dernier a vérifié que les conditions susmentionnées ont été pleinement respectées.
6.8. Si les procédures et les conditions d’exercice du droit de rétractation ne sont pas respectées, le client ne bénéficiera pas du remboursement des montants déjà versés à la société. Dans un délai de 14 jours à compter de l’envoi de l’e-mail notifiant la non-acceptation du retour, le client peut choisir de réclamer les produits, à ses propres frais, dans l’état dans lequel ils ont été retournés à la société, en envoyant une communication écrite à cette dernière, selon les procédures qui seront communiquées au client. A défaut, Sugar pourra conserver les produits, en sus des montants déjà payés pour leur achat.
6.9. La société effectuera le remboursement en utilisant le même mode de paiement que celui utilisé pour payer les produits retournés, sauf si le client a expressément convenu avec la société de l’utilisation d’un autre mode de paiement.
6.10. Si, en cas d’exercice du droit de rétractation, le destinataire des produits indiqué dans le formulaire de commande ne correspond pas à la personne qui a payé pour leur achat, le remboursement sera effectué par Sugar, en tout état de cause, à la personne qui a effectué le paiement.
6.11. Sugar indiquera le transporteur à utiliser pour le retour des produits, c’est-à-dire UPS ou DHL. Si le client décide d’utiliser un autre transporteur que celui indiqué par Sugar pour renvoyer les produits, le client sera responsable de toute perte ou dommage des produits.
6.12. Le client, toujours dans le plein respect des dispositions du présent article, a également le droit de retourner les produits achetés sur le site web au point de vente Sugar, dont le siège est à Arezzo Corso Italia n. 60 52100 Arezzo, Italie. Dans ce cas, la société effectuera le remboursement selon le même mode de paiement que celui utilisé pour régler les produits retournés.
6.14. Sont exclus du droit de rétractation :
6.15. Le client reconnaît que Sugar surveille en permanence le nombre de retours effectués ; les retours fréquents qui ne respectent pas les conditions du présent article seront signalés. Sugar se réserve le droit de résilier le compte ou de ne pas exécuter les commandes futures des clients qui continuent à enfreindre les conditions générales du présent article.
7. DEMANDES DE REMPLACEMENT DE MARCHANDISES EN RAISON D’UN CHANGEMENT DE TAILLE ET/OU DE COULEUR
7.1. SUGAR S.R.L. PERMET AU CLIENT DE DEMANDER DES REMPLACEMENTS EN CAS DE CHANGEMENT DE TAILLE ET/OU DE COULEUR. IL NE SERA PAS POSSIBLE DE DEMANDER LE REMPLACEMENT D’UN PRODUIT PAR UN AUTRE MODÈLE.
7.2. POUR ÉCHANGER UN ARTICLE, LE CLIENT DOIT ENVOYER UN E-MAIL À SUGAR À CUSTOMERSERVICE@SUGAR.IT DANS LES 14 JOURS SUIVANT LA RÉCEPTION DE LA COMMANDE. SUGAR S.R.L. CONFIRMERA LA RÉCEPTION DE LA DEMANDE PAR E-MAIL LA TAILLE ET/OU COULEUR DIFFÉRENTE DEMANDÉE DOIT ÊTRE INDIQUÉE SUR LE FORMULAIRE DE REMPLACEMENT POUR ÊTRE ACCEPTÉE.
7.3 LES DISPOSITIONS DE L’ARTICLE 6.4 CI-DESSUS S’APPLIQUENT AUX DEMANDES D’ÉCHANGE ; AUCUN ÉCHANGE NE SERA PROPOSÉ EN CAS DE VIOLATION DE CES DISPOSITIONS.
7.4 EN CAS DE DEMANDE D’ÉCHANGE, TOUS LES FRAIS D’EXPÉDITION SUPPLÉMENTAIRES, TELS QUE SPÉCIFIÉS AU POINT 6.5 CI-DESSUS, SONT À LA CHARGE DU CLIENT.
7.5 LES ARTICLES ÉCHANGÉS SONT EXPÉDIÉS À LA MÊME ADRESSE QUE CELLE FOURNIE LORS DE LA CONFIRMATION DE LA COMMANDE INITIALE, SAUF AVIS CONTRAIRE DU CLIENT, ET EN TOUT ÉTAT DE CAUSE NE SONT PAS EXPÉDIÉS DANS UN AUTRE PAYS.
7.6 UN PRODUIT NE PEUT ÊTRE ÉCHANGÉ QU’UNE SEULE FOIS CONTRE LE MÊME PRODUIT DANS UNE TAILLE ET/OU UNE COULEUR DIFFÉRENTE.
8. Garantie légale de conformité
8.1. Sugar répond des défauts de conformité qui apparaissent dans les produits vendus au client dans un délai de deux ans à compter de leur livraison.
8.2. Sauf preuve contraire, tout défaut de conformité qui se manifeste dans les 12 (douze) premiers mois à compter de la date de livraison du produit est présumé exister déjà à cette date, à moins qu’une telle présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou la nature du défaut.
8.3. Si le client estime que le produit acheté présente un défaut de conformité, il peut demander, alternativement et sans frais supplémentaires, conformément aux conditions indiquées ci-dessous, la réparation ou le remplacement du bien acheté, une réduction du prix d’achat ou la résiliation du contrat de vente, à moins que la demande ne soit infondée, objectivement impossible à satisfaire ou excessivement lourde pour Sugar, conformément au code italien de la consommation.
8.4. Le client doit soumettre la demande par écrit, en envoyant un e-mail à customerservice@sugar.it, accompagnée d’informations détaillées sur le défaut et de photographies du produit montrant la partie où le client pense que le défaut est situé. Sugar accuse réception de la demande par écrit dans un délai de cinq jours ouvrables et indique comment renvoyer les marchandises à Sugar ; le client envoie alors l’article acheté à Sugar dans le délai fixé, sans frais supplémentaires. Sugar recevra et inspectera les marchandises considérées comme défectueuses. Si aucun défaut n’est constaté, Sugar ne pourra pas accepter la demande du client et se réserve le droit de facturer les frais d’expédition au client.
8.5. Si, lors de l’inspection, un défaut de conformité est identifié, Sugar communiquera sa volonté de réparer ou de remplacer les produits, dans la mesure du possible.
8.6. Si, lors de l’inspection, un défaut de conformité est identifié et que Sugar a accepté la demande de réduction de prix ou de résiliation du contrat de vente formulée par le client, Sugar indiquera la réduction de prix proposée ou la méthode de remboursement du prix payé pour l’achat des marchandises défectueuses. Dans les sept jours suivant la réception de cette communication, le client devra envoyer une confirmation écrite à Sugar, faute de quoi Sugar remboursera au client le prix précédemment indiqué.
8.7. Il est entendu que le client n’a pas le droit d’exercer cette garantie :
(i) en l’absence de preuve d’achat ;
(ii) si le produit a été endommagé, modifié ou autrement altéré par le client ou un tiers ;
(iii) en l’absence des étiquettes d’origine, d’une partie des produits et/ou des accessoires ;
(iv) en cas d’utilisation incorrecte du produit.
9. Force Majeure
8.1. Sugar ne sera pas responsable de tout manquement ou retard dans l’exécution de l’une de ses obligations en vertu du contrat et/ou des présentes conditions générales, causé par des événements échappant à son contrôle raisonnable, tels que grèves, lock-out ou autres actions industrielles, insurrection civile, invasion, attaque terroriste (y compris la menace d’une telle attaque), guerre (déclarée ou non) ou menace de guerre, incendie, explosions, tempêtes, inondations, tremblements de terre, affaissements de terrain, épidémies, pandémies ou autres catastrophes naturelles, impossibilité d’utiliser les chemins de fer, le transport maritime, les avions, le transport motorisé ou d’autres moyens de transport publics ou privés, impossibilité d’utiliser les réseaux de télécommunications publics ou privés, actes, décrets, règles, réglementations ou limitations imposés par les gouvernements et/ou les autorités publiques (« Force Majeure »).